Réglementations applicables à la poussière combustible

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Les entreprises qui manipulent de la poussière combustible doivent se conformer aux réglementations sur la sécurité sur le lieu de travail et à la législation visant à prévenir les risques posés par la poussière combustible. L’Administration Américaine de la sécurité et de la santé au travail (Occupational Safety and Health Administration, OSHA) a élaboré des normes fédérales pour la sécurité au travail aux États-Unis. Au sein de l’Union Européenne, les directives ATEX ont été adoptées afin de protéger les employés et les équipements sur les lieux de travail avec une atmosphère explosive.

Réglementations OSHA pour la poussière combustible

L’OSHA applique certaines normes fédérales obligatoires sur la poussière combustible, en ce qui concerne les précautions de sécurité sur le lieu de travail ainsi que les questions de manutention des matériaux. Certains États et territoires Américains ont adopté leurs propres plans d’État approuvés par l’OSHA ;des normes et des programmes d’application qui doivent être au moins aussi efficaces que ceux de l’OSHA. Les entreprises et organisations qui ne respectent pas les réglementations OSHA exposent leurs employés à des risques de sécurité bien documentés. Le non-respect de ces réglementations peut également entraîner des amendes importantes.

Les normes NFPA fournissent des conseils sur les risques et les réglementations liés aux poussières combustibles

La National Fire Protection Association (NFPA) a élaboré des normes sur les fondamentaux de la poussière combustible. Il ne s’agit pas de réglementations, mais de directives scientifiques et d’experts de premier plan sur les mesures d’atténuation et les risques liés à la poussière combustible. Les normes NFPA fournissent des recommandations utiles pour la sécurité des travailleurs et du lieu de travail et doivent être respectées par les entreprises qui manipulent la poussière combustible. Les réglementations fédérales et nationales en matière de poussière combustible, telles que celles de l’OSHA, reposent souvent sur les recommandations de la NFPA.

Les réglementations ATEX traitent de la sécurité sur le lieu de travail et des équipements dans l’UE

Les directives ATEX stipulent que les entreprises et organisations qui opèrent dans les États membres de l’Union Européenne doivent se conformer à la directive ATEX 2014/34/UE relative aux équipements et à la directive ATEX 99/92/CE relative au lieu de travail. Ces directives réglementent les lieux de travail avec des atmosphères potentiellement explosives. Plus précisément: les équipements et les systèmes de protection, ainsi que la sécurité et la santé des travailleurs, respectivement.

Une atmosphère explosive en milieu de travail est une atmosphère où il y a un mélange de substances dangereuses dans l’air. Il peut s’agir de différentes formes de poussière, de gaz, de brouillard ou de vapeurs qui, une fois enflammées, peuvent brûler et se répandre dans l’ensemble de l’installation. Une explosion de poussière combustible en est un parfait exemple. Ni la poussière ni l’explosion ne peuvent être complètement évitées. Cependant, les directives ATEX obligent les entreprises à investir dans des solutions de sécurité sur le lieu de travail qui réduisent les risques posés par les poussières combustibles et les explosions de poussière.

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